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1.- Présentation du site:

En vertu de lárticle 6 de la loi nº 2004-575 du juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précise aux utilisateurs du site https://snequitation.com/ l’identité des différents intervenats dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propiétaire: SNÉquitation avec TVA no: FR37 817844418 et adresse à: Lie-Dit Joseph, 33230, Lagorce (Départment du Gironde)

Créateur: XPRO Developers S.L.

Responsable publication: SNÉquitation – contact@snequitation.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster: XPRO Developers S.L. – info@noahpro.es

Hébergeur: C/ Devesa, 3, Entresuelo Izquierda, 03010, Alicante.

Credits: XPRO Developers S.L.

 

2.- Conditions Générales d’Utilisation du Site et des Services Proposés:

L’utilisation du site https://snequitation.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisationci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont suscepotibles d’ètre modifiées ou complét´´ees à tout momento, les utilisaeturs du site https://snequitation.com/ sont donc invités à les consuletr de manière régulière.

Ce site est normalement accesible à tout momento aux utilisaeturs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée por le propietaire Enrique Fuentes, qui s’efforcera alors de communiquer préalablemente aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://snequitation.com/ est mis à jour régulièremente par Enrique Fuentes. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout momento: elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent posible afin d’en prende connaissance.

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